RÉGLEMENT INTÉRIEUR AUTO-ÉCOLE POTIER

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement. Ce règlement est applicable par l'ensemble des élèves.

⇒ Article 1 : Règles d'hygiène et de sécurité
- prescriptions applicables en matière d"hygiène et de sécurité sur les lieux de formation...

⇒ Article 2 : Consignes de sécurité
- consignes d'incendie;
- interdictions relatives aux boissons alcoolisées et drogues;
- interdiction de fumer ...

⇒ Article 3 : Accès aux locaux
- horaires de l'établissement;
- accès libres à la salle de code, au simulateur ...

⇒ Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques
Entraînements au code
- modalités d'accès à la salle (horaires) d'utilisation du DVD, de la Box et du boitier de réponse;
- modalités d'utilisation, à distance, du logiciel d'entraînement au code ...
Cours théoriques
- listes des thématiques abordées : alcool et stupéfiants, vitesse, défaut de port de la ceinture de sécurité ...
- modalités de mise en œuvre : cours collectifs dispensés par un enseignant en présentiel.
Cours pratiques
- évaluation de départ;
- livret d'apprentissage;
- modalités de réservation et d'annulation des cours de conduites;
- déroulement d'une leçon de conduite;
- retard ...

⇒ Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques
Pour la formation à la catégorie B : chaussures plates obligatoires (talons hauts et tongs interdits);
Pour les formations deux-roues : équipement obligatoire homologué : casque, gants, chaussures qui couvrent les chevilles.

⇒ Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique
- usage du matériel uniquement sur les lieux de formation et exclusivement réservé à l'activité de formation;
- conservation en bon état du matériel, anomalie détectée ...

⇒ Article 7 : Assiduité des stagiaires
- respect des horaires de formation fixés par l'école de conduite;
- gestion des absences, des retards ...

⇒ Article 8 : Comportement des stagiaires
- comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir vivre, de savoir être en collectivité et le bon déroulement des formations;
- respect du personnel enseignant et des autres élèves ...

⇒ Article 9 : Sanctions disciplinaires
Échelle des sanctions : avertissement oral, avertissement écrit, suspension provisoire, exclusion définitive ...